Le forum Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives est au cœur
de la première phase du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique
mené dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec.

Objectifs du forum

• Offrir aux différents intervenants concernés un espace de discussion sur les enjeux sectoriels et transversaux liés à la rémunération des créateurs, à la gestion du droit d’auteur et à la consommation de l’offre légale de contenus culturels québécois en ligne.

• Mobiliser les milieux professionnels de la culture autour de la recherche de pistes de solutions à la problématique en cause.

• Cibler les actions prioritaires pour la mise en œuvre de la deuxième phase du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique.

Rapport du comité de sages

Le rapport du comité de sages sur de grands enjeux du milieu culturel à l’ère numérique a été rendu public le 28 février 2017.

Résumé du forum

• Présentations, vidéos et photos
• Programme et conférenciers
• Comité de sages

Partenaires 

• Centre Urbanisation Culture Société - Institut national de la recherche scientifique (INRS)
• HEC Montréal - Chaire de gestion des arts Carmelle et Rémi-Marcoux

En savoir plus

• Dévoilement du rapport du comité de sages sur de grands enjeux du milieu culturel à l’ère numérique (communiqué du 28 février 2017)
• Mot du ministre
  
• Documentation et cadre légal
• Événement Facebook pour le forum Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives

Nous contacter 

Par courriel : forumdroitdauteur@mcc.gouv.qc.ca