Programme et conférenciers

Philippe Chantepie (MCC France, Chaire Innovation et régulation des services numériques, École Polytechnique, Télécom Paris Tech)

Philippe Chantepie est inspecteur général des Affaires culturelles au ministère de la Culture et de la Communication et chercheur associé à la Chaire Innovation et régulation des services numériques (École Polytechnique, Télécom Paris Tech, Orange). Il a également été chargé de mission en matière de stratégie et de prospective; chef du Département des études, de la prospective et des statistiques; et conseiller à la régulation numérique et aux industries à ce ministère. Parallèlement, il a été professeur associé et maître de conférences en économie des industries culturelles, en économie de la propriété intellectuelle et en régulations, aux universités Panthéon-Assas (Paris 2) et Vincennes–Saint-Denis (Paris 8), à l’Institut d’études politiques de Paris (Sciences Po Paris), à Télécom Paris Tech ainsi qu’à l’université Toulouse Capitole. Il est l’auteur de Révolution numérique et industries culturelles (La Découverte, 2010) et d’Économie des jeux vidéo (La Documentation française, à paraître en 2016).

Jonathan Paquette (Université d'Ottawa)

Jonathan Paquette est professeur agrégé et enseigne dans le cadre des programmes d’administration publique de l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa. Dans ses travaux de recherche actuels, il s’intéresse aux politiques culturelles, aux organisations culturelles et aux musées. En 2010, il a été chercheur invité à la British Academy et à l’Université de Leicester (Royaume-Uni). En 2011 et 2012, il a obtenu du soutien du Conseil de recherches en sciences humaines (Canada) pour ses travaux sur la carrière dans les musées et sur l’entrepreneuriat créatif. Depuis 2013, il est chercheur associé au Shenzhen Institute for Cultural Industries (SICI) de Chine, membre du comité scientifique du groupe de recherche sur la culture de l’Observatoire politique de l’Université de Lisbonne et professeur associé au Culture and Leisure Industry Research Centre associé à l’École d’administration publique de l’Université de commerce international et d’économie (UIBE) de Pékin. Il est également éditeur exécutif au Journal of Arts Management, Law and Society publié par Taylor and Francis.

Christian Poirier (INRS)

Christian Poirier est professeur agrégé à l’Institut national de la recherche scientifique ‒ Centre Urbanisation Culture Société et directeur du programme de maîtrise en Pratiques de recherche et action publique (mobilisation des connaissances). Codirecteur du Laboratoire ‒ Art et Société ‒ Terrains et Théories et membre de la Chaire Fernand-Dumont sur la culture, ses recherches portent sur les industries culturelles, la participation et la citoyenneté culturelles, la culture et l’environnement numérique ainsi que les organisations, institutions et politiques culturelles. Il est le directeur de la collection Monde culturel aux Presses de l’Université Laval.

Georges Azzaria (Université Laval)

Georges Azzaria est professeur en matière de propriété intellectuelle et de méthodologie à la Faculté de droit de l’Université Laval à Québec. Ses premières recherches ont porté sur les rapports entre l’art et le droit d’auteur ainsi que sur le statut socio-économique des artistes. Depuis 2012, il s’intéresse plus particulièrement aux technologies numériques sous l’angle de la propriété intellectuelle, de la vie privée et de la régulation juridique.

Mériol Lehmann (artiste)

Mériol Lehmann est un artiste œuvrant principalement en photographie et en art audio. Son travail a été présenté dans de multiples centres d’artistes, festivals et autres lieux de diffusion, au Canada, en Europe et au Japon, que ce soit sous forme d’expositions, d’installations ou de performances. Dans sa pratique, il s’intéresse particulièrement à une approche systémique du territoire. Il a assumé pendant de nombreuses années la direction générale d’Avatar, un centre d’artistes autogéré consacré à l’art audio et électronique. Mériol Lehmann est aussi enseignant, concepteur sonore et consultant en art et culture numérique. Il poursuit actuellement des études pour l’obtention d’une maîtrise en arts à l’Université Laval.

Daniel Gervais (Université Vanderbilt)

Professeur à la Faculté de droit de l’Université Vanderbilt, Daniel Gervais se spécialise en droit international de la propriété intellectuelle. Il est directeur du Vanderbilt Intellectual Property Program et du programme de maîtrise. Il a une vaste expérience dans le domaine, ayant travaillé pendant une dizaine d’années au sein d’organismes tels que l’Organisation mondiale du commerce (OMC), l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (CISAC) et l’International Federation of Reproduction Rights Organizations (IFRRO). Il est aussi membre de l’Academia Europaea et de l’American Law Institute. Avant d’occuper son poste actuel, il a été professeur de droit à la Faculté de droit (section common law) de l’Université d’Ottawa. Il est rédacteur en chef du Journal of World Intellectual Property.

Frédérique Couette (Copibec)

Frédérique Couette est titulaire d’une licence et d’une maîtrise en droit de l’Université de Montpellier (France), elle s’est installée au Canada en 1997. Elle a obtenu une maîtrise en droit (Master of Laws – LL.M) de l’Université d’Ottawa, en 1998, et s’est vu décerner le prix Sylvie Gravel du Conseil canadien de droit international récompensant la meilleure thèse en droit international, pour son mémoire portant sur les normes internationales du travail et la mondialisation de l’économie. Frédérique Couette a ensuite travaillé à l’ambassade de France sur la question des appellations d’origine, ainsi qu’à titre de consultante, avant de venir poursuivre ses études en droit à Montréal. Elle a obtenu un baccalauréat en droit à l’Université de Montréal, a reçu le Prix du Barreau de Montréal (excellence en droit civil) et a figuré à deux reprises sur la Liste d’excellence de la Faculté de droit. Membre du Barreau du Québec depuis 2004, elle a effectué son stage du Barreau au Service des litiges de Bell Canada. Elle s’est ensuite jointe à l’équipe de Copibec à titre de conseillère juridique avant d’y être nommée directrice générale par intérim en octobre 2015.

Olivier Charbonneau (Université Concordia)

Olivier Charbonneau est bibliothécaire titulaire et chercheur à l’Université Concordia. Il s’intéresse aux questions du droit d’auteur, de l’accès libre et des médias sociaux (Web 2.0). Il est candidat au doctorat à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est engagé dans la vie associative du milieu des bibliothèques et de la culture depuis plus de 15 ans. Il possède deux maîtrises de l’Université de Montréal, l’une en science de l’information et l’autre en droit, ainsi qu’un baccalauréat en commerce de l’Université McGill. Il tient un carnet de recherche depuis 2005 à www.culturelibre.ca et un carnet de travail en anglais depuis 2011 à OutFind.ca.

Dans le cadre de son doctorat en droit à l’Université de Montréal, Olivier Charbonneau a étudié le rôle des exceptions et limitations au droit d’auteur dans le contexte des concessions de ce droit par contrat. Ses recherches portent sur l’émergence des modalités juridiques de la culture numérique, comme l’accès aux livres, à la science, à la documentation gouvernementale et à la diffusion libre dans Internet ainsi qu’à leur utilisation.

Solange Drouin (ADISQ)

Solange Drouin est titulaire d’une licence en droit et est membre du Barreau du Québec depuis 1988. Elle a pratiqué le droit au sein du cabinet Byers Casgrain dans le département de droit commercial. Elle s’est jointe à l’ADISQ en 1992 comme conseillère juridique et, depuis 1995, elle y occupe les fonctions de directrice générale. Depuis 1999, elle y est également vice-présidente aux affaires publiques. Actuellement, Solange Drouin assume la coprésidence de la Coalition canadienne pour la diversité culturelle et est membre du conseil d’administration de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle.

Solange Drouin est également présidente de la Table du disque et des arts de la scène de l’Observatoire de la culture et des communications, depuis sa fondation, et présidente du comité de concertation de cet organisme. Elle siège aussi au conseil d’administration de l’organisme de financement Musicaction et y assume les fonctions de trésorière. De 1995 à juin 2001, elle a aussi été directrice générale de la Société de gestion collective des droits des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes du Québec. Par ailleurs, elle a été membre du conseil d’administration du Conseil québécois des ressources humaines en culture. Elle a aussi siégé au conseil d’administration de la Société canadienne de gestion des droits voisins et à celui de la Société canadienne de perception de la copie privée, à titre de vice-présidente.

Annie J. Francoeur (Groupe Stingray Digital Inc.)

Annie J. Francoeur est titulaire d’un baccalauréat en droit civil de l’Université de Sherbrooke et d’un baccalauréat en common law de l’Université Queens. Elle est membre du Barreau du Québec depuis 1999 et a pratiqué pendant 10 ans à titre d’avocate-collaboratrice en litige chez Gowling Lafleur Henderson et son prédécesseur, Lafleur Brown. Elle s’est ensuite jointe à Stingray Digital, en juin 2008, et y occupe maintenant le poste de directrice principale aux affaires juridiques et relations d’affaires. Elle est responsable de la mise en place des licences nécessaires à l’utilisation du contenu musical dans les différents services et produits de Stingray et supervise également les aspects juridiques des activités d’exploitation et de distribution de ces services et produits. Ses fonctions l’amènent à négocier avec différents intervenants du milieu de la musique, dont les producteurs et les fournisseurs de contenu musical, les agrégateurs de contenu, les éditeurs, les sociétés de gestion collective. Stingray distribue ses services et produits dans plus de 130 pays.

Nicolas Binctin (Université de Poitiers)

Nicolas Binctin, agrégé des facultés de droit, est professeur à l’Université de Poitiers. Il y enseigne le droit des affaires et le droit de la propriété intellectuelle et codirige le Master 2 – Droit de la recherche et Valorisation de l’innovation. Il assure des enseignements en droit de la propriété intellectuelle pour les universités Panthéon-Assas (Paris 2) et Paris-Diderot (Paris 7). Il est professeur invité dans plusieurs universités étrangères et intervient en tant qu’expert auprès de cabinets d’avocats et auprès d’entreprises. Sa thèse intitulée Le capital intellectuel a été soutenue en 2005 et publiée chez Litec. En 2014, il publie, chez LGDJ, la troisième édition d’un manuel de droit consacré à la propriété intellectuelle – dont une nouvelle édition paraîtra à l’automne 2016 – et, en 2015, un ouvrage intitulé Stratégie d’entreprise et propriété intellectuelle.

Nicolas Binctin tient la chronique annuelle de droit de la propriété industrielle pour le JCP E (Juris-Classeur périodique, édition entreprise) et la chronique de droit de la propriété intellectuelle pour le JCP G (Juris-Classeur périodique, édition générale). Parmi ses publications récentes, on peut citer « The French Copyright Law Opens its Arms to the FOSS », dans Free and Open Source Software (FOSS) and other Alternative License Models, Springer Science+Business Media 2016, et « French Perspectives on Trademark Transactions » dans The Law and Practice of Trademark Transactions, Edward Elgar Publishing 2016.

Claude Brunet (Norton Rose Fullbright)

Claude Brunet est avocat et associé principal au sein du cabinet Norton Rose Fullbright, où il est responsable de l’équipe canadienne sur le droit d’auteur et le droit du divertissement. Il pratique le droit de la propriété intellectuelle et des communications. Il possède une expertise particulière en matière de droit d’auteur, de droit relatif au secteur culturel et de l’édition (musique, édition, télévision et cinéma), de télécommunications (radiodiffusion, télédiffusion, câblodistribution et informatique) et de demandes auprès de la Commission du droit d’auteur. Claude Brunet a d’abord exercé sa profession en tant qu’avocat-conseil à la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (maintenant la SOCAN). En 1976, il a été registraire des droits d’auteur et conseiller aux affaires internationales auprès de Consommation et Corporations Canada. En 1985, il a été avocat-conseil auprès du sous-comité sur le droit d’auteur à la Chambre des communes. Il a fait partie de plusieurs délégations canadiennes auprès de l’UNESCO et de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Jean-Robert Bisaillon (Iconoclaste)

Jean-Robert Bisaillon est fondateur et actionnaire majoritaire d’Iconoclaste musique, une entreprise de technologie de l’information et des communications dans le domaine de la culture, plus particulièrement dans le secteur de la musique. Il est administrateur de la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN) et de l’Association des auteurs-compositeurs canadiens (SAC). Il est membre de la Mapping Taskforce CISAC-FastTrack, du consortium DDEX, de la fondation MetaBrainz et de l’agence internationale ISNI. Il milite pour l’amélioration des conditions socio-économiques des créateurs, notamment à titre de secrétaire du conseil de fondation de l’organisme de certification de la musique équitable Fair Trade Music International. En 2008, il a publié le Petit guide Internet des auteurs et compositeurs pour le compte de la Société professionnelle des auteurs et des compositeurs du Québec (SPACQ). Jean-Robert Bisaillon est titulaire d’une maîtrise en pratiques de recherche et action publique de l’INRS (Montréal) qui porte sur les enjeux concernant les métadonnées musicales. Il est le concepteur de l’écosystème logiciel de gestion des métadonnées musicales TGiT et il en coordonne actuellement le développement.

Nathalie Blais (Télé-Québec)

Nathalie Blais est avocate à la Direction générale principale et au secrétariat corporatif de Télé-Québec. Alliant sa passion pour les arts et la culture à sa formation en droit, elle a, au cours des 15 dernières années, exercé son métier au sein de diverses entreprises culturelles d’envergure en droit du divertissement et des médias. De 2006 à 2011, elle a été membre du conseil d’administration de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI) Canada, un organisme ayant pour mission la promotion, la diffusion et la défense du droit d’auteur. Nathalie Blais croit que l’accès à la culture est un élément essentiel au développement et à la qualité de vie, et elle porte un intérêt marqué à tous les aspects du développement durable.

David Bussières (UDA)

Après avoir obtenu une maîtrise en guitare classique auprès du réputé maestro Alvaro Pierri, David Bussières s’est joint au groupe « world » Dobacaracol, en 2002, et a enregistré les guitares sur le disque Soley, vendu à plus de 100 000 exemplaires dans le monde. Pendant ce temps, il s’est aussi consacré, avec Justine Laberge, aux premiers balbutiements du groupe Alfa Rococo. En 2005, il a participé à la tournée européenne de Dralion du Cirque du Soleil. Pendant cette tournée, il a composé avec Justine Laberge la plupart des chansons qui figurent sur le premier album d’Alfa Rococo, Lever l’Ancre. Le succès de cet album a confirmé la pertinence du groupe dans le milieu de la chanson québécoise.

Alfa Rococo a lancé trois albums (Lever l’Ancre, Chasser le malheur et Nos Cœurs ensemble) et présenté plus de 400 spectacles à travers le Québec, dans les autres provinces canadiennes et en Europe (France, Royaume-Uni, Belgique, Luxembourg). Grâce à ses prestations énergiques et convaincantes, la formation s’est inscrite à l’affiche de prestigieux festivals et a ainsi fait rayonner sa musique aussi bien localement et qu’internationalement (FrancoFolies de Montréal, Francofolies de La Rochelle, Francofolies de Spa, Festival d’été de Québec, Jeux olympiques d’hiver de Vancouver, Jeux de la Francophonie au Liban, Festival International de Cervantino au Mexique, Coup de cœur francophone de Montréal, Festival de musique émergente en Abitibi-Témiscamingue, etc.).

Le duo a figuré à plusieurs reprises au sommet des palmarès avec 16 extraits radio, dont 4 ont été en première position au palmarès BDS. Alfa Rococo a aussi récolté deux Félix : Album de l’année – populaire et Révélation de l’année, en 2008, et a fait l’objet de dix nominations à l’ADISQ en carrière. Alfa Rococo est actuellement en période d’écriture pour son quatrième album et continue de présenter le spectacle Nos Cœurs ensemble.

Guillaume Déziel (Éditeur de musique, vulgarisateur et blogueur)

Après l’obtention de son diplôme d’études collégiales en musique, Guillaume Déziel a bifurqué vers l’enregistrement studio. Depuis 1995, il a travaillé pour TVA, Radio-Canada, Eworldmusic, Audiogram, Disques RSB et Bell Mobilité. Il a été gérant, éditeur et associé du groupe électro-pop Misteur Valaire durant de nombreuses années. Guillaume Déziel travaille aujourd’hui en « placement synchro », à la croisée de l’industrie de la musique et de la publicité. À la fois éditeur de musique et vulgarisateur en matière d’œuvre en usage partagé (Creative Commons), il participe régulièrement à des comités de réflexion sur l’avenir de la culture à l’ère du numérique (CALQ, SODEC, MCC, musiQCnumeriQC, etc.). Il se prononce aussi sur les enjeux numériques en culture et en démocratie, notamment sur le site d’information Huffington Post, pour lequel il est blogueur.

J. Serge Sasseville (Québecor Média Inc.)

J. Serge Sasseville est vice-président principal aux affaires corporatives et institutionnelles de Québecor Média. À ce titre, il assume la responsabilité des secteurs des affaires corporatives, des affaires réglementaires, des affaires institutionnelles et relations gouvernementales et des relations avec l’industrie. Il siège au comité de direction de Québecor Média. J. Serge Sasseville s’est joint à Québecor en 1987. Depuis son entrée au sein de ce conglomérat, il a occupé plusieurs fonctions tant à titre d’avocat que de gestionnaire. Il a notamment été : directeur des services juridiques de Québecor et secrétaire général de Communications Québecor; vice-président aux affaires juridiques, secrétaire général et adjoint au président du groupe Archambault; fondateur et directeur général du site de commerce électronique Archambault.ca; vice-président aux affaires juridiques et secrétaire général de Vidéotron et Canoë; président du secteur Musique du groupe Archambault.

J. Serge Sasseville siège également au sein du groupe des bailleurs de fonds du Fonds des médias du Canada. Il est aussi membre du comité exécutif et vice-président du conseil d’administration de l’Association canadienne des télécommunications sans fil (ACTS); vice-président du conseil d’administration de Cable Public Affairs Channel (CPAC), la chaîne d’affaires publiques par câble; et membre du comité consultatif de l’Institut du Québec, un partenariat entre HEC Montréal et le Conference Board of Canada. Il est aussi membre des conseils d’administration du Fonds Québecor, du Conseil du patronat du Québec, du Banff World Media Festival et de la Fondation du Centre national des arts. Il est président du conseil d’administration d’Angèle Dubeau et La Pietà. Il a également siégé pendant 10 ans au conseil d’administration de Musicaction et au sein de la Commission du disque et du spectacle de variétés de la SODEC. Il a été admis au Barreau du Québec en 1981. Avant d’entrer chez Québecor, il a pratiqué le droit de 1981 à 1987 comme avocat plaidant au sein du cabinet Stein Monast de Québec.

Lyette Bouchard (SOPROQ)

Lyette Bouchard est titulaire d’un baccalauréat et d’une maîtrise en relations industrielles (orientation « droit du travail ») de l’Université de Montréal. De 1991 à 1995, elle a travaillé à l’Association québécoise de la production médiatique (anciennement l’APFTQ), à titre de conseillère en relations de travail. En 1995, elle s’est jointe à l’Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ), à titre de responsable des relations de travail et d’adjointe à la direction générale. Depuis 1997, elle y travaille à titre de directrice générale adjointe.

Depuis juin 2001, en plus de ses fonctions de directrice générale adjointe à l’ADISQ, Lyette Bouchard assume les fonctions de directrice générale de la Société de gestion collective des droits des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes du Québec (SOPROQ).

Elle est membre du conseil d’administration de Ré:Sonne depuis 2001. Elle en a été la présidente de 2004 à 2006, vice-présidente de 2007 à 2009 et de 2015 à maintenant. Elle est aussi membre du conseil d’administration de la Société canadienne de perception de la copie privée (SCPCP) depuis 2005. Elle en a été la vice-présidente en 2006 et 2007, et en est la présidente depuis 2011.

Geneviève Côté (SOCAN)

Geneviève Côté est chef des affaires du Québec à la Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN) et gère le bureau de l’organisation à Montréal. Parmi ses objectifs principaux, on retrouve ceux de sensibiliser davantage les politiciens québécois à la cause des droits d’exécution et d’accentuer la présence de la SOCAN dans les activités, forums et rencontres de l’industrie musicale et d’autres secteurs clés. Geneviève Côté a plus de 15 ans d’expérience professionnelle dans l’industrie du divertissement musical, notamment en gérance d’artistes ainsi qu’en édition, production et promotion de la musique. Elle a travaillé à titre de gestionnaire en administration et en production au sein de plusieurs compagnies de télévision et de tournées. Elle a été membre des conseils d’administration de la SOCAN et de la Fondation SOCAN pendant cinq ans, ainsi que de ceux de l’Association des professionnels de l’édition musicale (APEM), de la Société pour la promotion de la relève musicale de l’espace francophone (SOPREF), de la Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada (SODRAQ) et du Panthéon des auteurs et compositeurs canadiens. Elle est titulaire d’un diplôme en droit de l’Université d’Ottawa.

Alain Lauzon (SODRAC)

Alain Lauzon est membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CA, CPA) et spécialiste en technologies de l’information (CA TI). Directeur général de la Société du droit de reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada (SODRAC), depuis 2002, il dirige les activités de cette société de gestion collective en matière de droit de reproduction d’œuvres musicales et pour l’ensemble des droits d’exploitation d’œuvres artistiques. Il est membre du conseil d’administration de la Société canadienne de perception de la copie privée (SCPCP).

Alain Lauzon possède une vaste expérience dans l’entreprise privée. De 1986 à 2002, il a été vice-président exécutif et membre du conseil d’administration du groupe Promexpo, chef de file au Québec dans l’organisation d’événements publics. Il a aussi possédé son propre bureau d’expert-comptable, après avoir été vérificateur chez Coopers & Lybrand.

Annie Morin (ARTISTI)

Membre du Barreau du Québec depuis 1989, Annie Morin a d’abord exercé sa profession en pratique privée, puis au Bureau du syndic du Barreau du Québec, avant de s’orienter vers le droit du spectacle et du divertissement et de se joindre à l’Union des artistes (UDA), en 1998. Elle y a d’abord été conseillère juridique pour ensuite y occuper le poste de directrice des affaires juridiques. Depuis 2006, elle est directrice d’Artisti, une société de gestion collective pour artistes interprètes fondée par l’UDA. Elle est aussi administratrice de Ré:Sonne, une société de gestion de la musique dont elle a déjà présidé le conseil d’administration, de 2013 à 2015. Elle a aussi été présidente du conseil d’administration de la Société canadienne de perception de la copie privée (SCPCP) de 2007 à 2011. Enfin, elle siège au conseil d’administration et au comité de rédaction national des Cahiers de propriété intellectuelle, depuis 2012.

Richard Prieur (SOGANEL)

Directeur général de l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) depuis juin 2010, Richard Prieur y est aussi directeur général de Québec Édition, le comité qui se penche sur les activités d’exportation, et de la Société de gestion de l’ANEL.

Richard Prieur a travaillé pendant plus de trente ans comme publiciste et communicateur auprès de divers organismes et à l’occasion d’événements publics. Il a notamment été vice-président aux communications du Grand Prix du Canada de Formule 1, de 1990 à 2005, et président de Cité Communications, une firme responsable des publications et de la production télévisuelle du Grand Prix et de divers autres événements. De 2005 à 2009, il a travaillé comme éditeur délégué aux Éditions Gesca (magazines) et aux Éditions La Presse (livres).

Diplômé en littérature de l’Université du Québec à Montréal, il a aussi été libraire, relationniste au Théâtre du Nouveau Monde et, plus récemment, vice-président aux communications et responsable de la télédiffusion des Championnats du monde de natation de la FINA – Montréal 2005.