Fonds du patrimoine culturel québécois

La sauvegarde de notre patrimoine culturel, une question d'identité et de fierté

Pour relever le défi de la protection et de la mise en valeur de notre patrimoine culturel, le gouvernement du Québec a mis sur pied un fonds permettant d'accroître et de stabiliser les subventions destinées au patrimoine : le Fonds du patrimoine culturel québécois.

Le fonds vise à nous donner les moyens de préserver les témoins d'une histoire riche et unique, au bénéfice des générations présentes et futures. Il agit comme un puissant levier, permettant de soutenir davantage de projets pour sauvegarder et promouvoir notre héritage collectif.

Composé de cinq volets, le fonds est affecté au soutien financier de mesures favorisant la connaissance, la protection, la mise en valeur et la transmission du patrimoine culturel québécois.

Enveloppe budgétaire

Le Fonds du patrimoine culturel québécois est constitué d'une partie des revenus de la taxe sur le tabac qui servait au remboursement du déficit olympique. Les quatre premiers volets sont opérationnels depuis le 15 septembre 2006, et le cinquième volet est en vigueur depuis le 11 janvier 2012. Grâce à la disponibilité d'une enveloppe budgétaire pluriannuelle, les demandeurs d'aide financière peuvent effectuer une meilleure planification de leurs projets.

Un fonds, cinq volets

• Volet 1 : Protection ou mise en valeur de biens protégés par le gouvernement du Québec ou le ministre de la Culture et des Communications en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel
• Volet 2 : Protection ou mise en valeur des immeubles et sites d'intérêt patrimonial significatif protégés par les municipalités
• Volet 3 : Conservation et mise en valeur des œuvres d’art intégrées à l’architecture et à l’environnement
• Volet 4 : Réalisation et renouvellement des expositions permanentes des institutions muséales
• Volet 5 : Réalisation d’études, d’activités de diffusion, de sensibilisation, d’inventaires et de mise en valeur du patrimoine culturel