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Connaissance et transmission

La Loi sur le patrimoine culturel prévoit divers outils pour favoriser la connaissance et la transmission du patrimoine culturel.

Inventaires

Les inventaires identifient et décrivent de façon sommaire ou plus approfondie les différentes composantes du patrimoine culturel. >>>

Liste des éléments du patrimoine culturel à l’étude

Cette liste contient les éléments du patrimoine culturel à l’étude en vue d’une désignation, d’un classement, d’une déclaration ou d’une délimitation. >>>

Registre du patrimoine culturel

Le Registre contient entre autres une description de tous les éléments auxquels des statuts légaux sont attribués. >>>

Plans de conservation des biens patrimoniaux

Les plans de conservation présentent les orientations de la ministre ou des municipalités en vue de la préservation, de la réhabilitation et de la mise en valeur de biens patrimoniaux. >>>

Ce texte n'a pas de valeur légale. Pour plus de précisions, se référer à la Loi sur le patrimoine culturel. En cas de contradiction, les textes de la Loi et des règlements prévalent.

À voir aussi...

Actualités

2021-07-30 - Août : Mois de l’archéologie

2021-07-05 - Programme d'aide visant la protection du patrimoine immobilier

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Publications

2020-02-13 - Plan de conservation du site patrimonial du Complexe-de-La-Maison-Alcan et de La Maison-Alcan

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Plans de conservation des biens patrimoniaux

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