Frais et dépenses 2017-2018

Le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels prévoit que les documents énoncés à l’article 4 qui concernent le ministère sont diffusés sur son site Internet dans la mesure où ils sont disponibles et accessibles ou qu’ils fournissent un lien hypertexte vers le site qui les diffuse.

Frais de déplacement

• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 45 Ko, 1 p.)
• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 76 Ko, 1 p.)
• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 39 Ko, 1 p.)
• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec

• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 98 Ko, 3 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 46 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 55 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 71 Ko, 3 p.)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec

• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 126 Ko, 1 p.)
  • Rapport de mission de la visite du sous-ministre adjoint Ian Morrissette en Chine (PDF, 91 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 128 Ko, 1 p.)
  • Rapport de mission de la visite de la sous-ministre Marie-Claude Champoux à Soleure (PDF, 39 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 149 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017(PDF, 57 Ko, 1 p.)
  • Rapport de mission de la visite du ministre Luc Fortin à Paris (PDF, 40 Ko, 1 p.)

Frais pour véhicule de fonction d’un ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur

• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 81 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur

• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 92 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 37 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 43 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 39 Ko, 2 p.)

Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil

• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 91 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 39 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès

• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 100 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 114 Ko, 3 p.)
• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 58 Ko, 4 p.)
• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 46 Ko, 3 p.)

Renseignements relatifs aux contrats de formation

• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 90 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 32 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 58 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 33 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion

• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 136 Ko, 3 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 59 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 58 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 52 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile

• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 92 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 59 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 64 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 58 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre

• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2018 (PDF, 114 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2017 (PDF, 63 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2017 (PDF, 80 Ko, 3 p.)
• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2017 (PDF, 130 Ko, 4 p.)

Renseignements relatifs à chaque bail de location d’espaces occupés par le ministère

• Bail de location d'espaces occupés par le ministère de la Culture et des Communications 2017-2018 (PDF, 75 Ko, 2 p.)