Frais et dépenses 2016-2017

Le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels prévoit que les documents énoncés à l’article 4 qui concernent le ministère sont diffusés sur son site Internet dans la mesure où ils sont disponibles et accessibles ou qu’ils fournissent un lien hypertexte vers le site qui les diffuse.

Frais de déplacement

• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 34 Ko, 1 p.)
• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 33 Ko, 1 p.)
• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 33 Ko, 1 p.)

• Total des frais de déplacement du personnel et du personnel de cabinet du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 38 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec

• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 49 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 50 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 51 Ko, 2 p.)

• Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 56 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec

• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 59 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 59 Ko, 1 p.)
  • Rapport de mission du sous-ministre adjoint en Suisse (PDF, 55 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 58,82 Ko, 1 p.)
  • Rapport de mission de la visite de la sous-ministre à Édimbourg, Écosse (PDF, 43,91 Ko, 2 p.)

• Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 84 Ko, 1 p.)

  • Rapport de mission de la visite de la ministre Hélène David à Cannes (PDF, 76 Ko, 2 p.)

Frais pour véhicule de fonction d’un ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur

• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 34 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 39 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 33,58 Ko, 1 p.)

• Renseignements relatifs aux frais pour véhicule de fonction du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 38 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur

• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 41 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 38 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 46 Ko, 2 p.)

• Renseignements relatifs à chaque dépense de fonction d’un directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 42 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil

• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 34 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 37 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 33,39 Ko, 1 p.)

• Renseignements relatifs aux frais pour les activités de réception et d’accueil du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 45 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès

• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 141 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 63 Ko, 3 p.)
• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 43 Ko, 1 p.)

• Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 70 Ko, 3 p.)

Renseignements relatifs aux contrats de formation

• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications 2015-2016 pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 34 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications 2015-2016 pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 58 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications 2015-2016 pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 32,88 Ko, 1 p.)

• Renseignements relatifs aux aux contrats de formation du ministère de la Culture et des Communications 2015-2016 pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 42 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion

• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 59 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 61 Ko, 2 p.) 
• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 55,56 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 61 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile

• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 39 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 38 Ko, 1 p.)
• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 37,43 Ko, 1 p.)

• Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 43 Ko, 1 p.)

Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre

• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de janvier à mars 2017 (PDF, 49 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'octobre à décembre 2016 (PDF, 72 Ko, 2 p.)
• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre de juillet à septembre 2016 (PDF, 108 Ko, 3 p.)

• Renseignements relatifs à chaque subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre du ministère de la Culture et des Communications pour le trimestre d'avril à juin 2016 (PDF, 152 Ko, 7 p.)

Renseignements relatifs à chaque bail de location d’espaces occupés par le ministère

• Bail de location d'espaces occupés par le ministère de la Culture et des Communications 2016-2017 (PDF, 60 Ko, 2 p.)

Liste des salaires, des indemnités et des allocations annuels du ministre, du directeur de cabinet et des titulaires d’un emploi supérieur

• Consulter le site du ministère du Conseil exécutif.