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Cette section regroupe l’ensemble des publications ministérielles dont les plus récentes apparaissent ci-après.
À noter que depuis le 24 août 2021, les plus récentes versions des publications ministérielles sont publiées directement sur le site Web Québec.ca dans la section Publications du ministère de la Culture et des Communications.
2013-06-20 - Stratégie commune d’intervention pour Montréal 2008-2013 (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
2013-06-13 - Introduire l'art et la culture en milieu de soins et de services sociaux (Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)) >>>
2013-06-11 - Rapport du groupe de travail sur la philanthropie culturelle - Vivement, pour une culture philanthropique au Québec! (Groupe de travail sur la philanthropie culturelle, Pierre Bourgie, président) >>>
2013-05-06 - À propos de la Loi sur le patrimoine culturel (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
2013-04-05 - Guide pour l’initiateur de projet : La prise en compte du patrimoine archéologique dans la réalisation des études d’impact environnementales en conformité avec la Loi sur la qualité de l’environnement (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
2013-04-05 - Évaluation Programme d'aide au fonctionnement pour les médias communautaires (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
2013-04-03 - Chiffres à l'appui - Culture, communications et technologies numériques au Québec (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
2013-03-28 - La protection sociale des artistes et autres groupes de travailleurs indépendants: analyse de modèles internationaux (Sous la direction de Martine D'Amours, professeure à l'Université Laval.) >>>
2013-02-07 - Plan de conservation du site patrimonial de Sillery (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
2012-12-18 - Observations en réplique du MCC et de l'OPC au CRTC 2012-557 dans l'instance dans le but d'établir un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles (Ministère de la Culture et des Communications) >>>
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Date de mise à jour : 24 août 2021