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Plan de conservation du site patrimonial du Mont-Royal

Ministère de la Culture et des Communications

Le plan de conservation du site patrimonial du Mont-Royal est destiné à guider les décisions du ministre dans l’exercice des pouvoirs qui lui sont conférés en vertu des articles 64 et 65 de la Loi sur le patrimoine culturel. Il permet d’assurer de la pérennité des valeurs patrimoniales et des caractéristiques du site patrimonial du Mont-Royal au bénéfice des citoyennes et des citoyens du Québec. Ces valeurs patrimoniales et ces caractéristiques sont primordiales puisqu’elles expliquent la déclaration du site patrimonial en 2005 par le gouvernement du Québec. Le plan pourra également servir de référence aux personnes qui interviennent en matière de patrimoine culturel, dont les propriétaires ou leurs représentants, les locataires, les promoteurs et les municipalités. Les orientations énoncées dans le présent document permettront de planifier des interventions respectueuses des valeurs patrimoniales du site patrimonial.

Plan de conservation du site patrimonial du Mont-Royal (PDF, 14 Mo, 174 p.)