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Plan d’action sur le livre

Le ministre Fortin lance un chantier de révision réglementaire associé à la Loi du livre

Québec, le 17 novembre 2016. – Le ministre de la Culture et des Communications et ministre responsable de la Protection et de la Promotion de la langue française, M. Luc Fortin, annonce qu’il procédera à la révision des règlements associés à la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre (Loi du livre).

« Je suis heureux de répondre à l’appel du milieu du livre et d’amorcer des travaux pour encadrer encore plus efficacement les pratiques commerciales dans ce secteur. Ce chantier réglementaire prolonge les réalisations du Plan d’action sur le livre et il contribuera assurément à l’essor des entreprises québécoises agréées qui s’emploient à éditer, à diffuser et à promouvoir le livre au Québec », a indiqué le ministre Fortin.

La démarche consiste à adapter les règlements en vigueur depuis 1981, pour les rendre plus conformes aux réalités des entreprises et en faciliter l’application. Cette approche répond également aux préoccupations du milieu, qui privilégie la voie réglementaire pour adapter la Loi du livre, dont les effets positifs et structurants sont reconnus.

La priorité est donc de réviser les règlements pour moderniser certaines exigences à l’égard des entreprises agréées, afin que l’agrément demeure une valorisation. En outre, l’actualisation des règlements aura pour effet de les optimiser. Cette annonce fait suite à la mesure 12 du Plan d’action sur le livre.

Le Conseil consultatif de la lecture et du livre (CCLL), composé de représentants du milieu, sera appelé à participer activement à ce chantier. Le ministre profitera du renouvellement du Conseil – son mandat est arrivé au terme des trois ans prévus à la Loi – pour demander à ce dernier de l’accompagner étroitement dans le processus de révision.

Rapport Vaugeois

Le ministère de la Culture et des Communications profite de l’occasion pour rendre public un rapport intitulé Le livre, source de création et d’innovation, rédigé par M. Denis Vaugeois, l’aboutissement d’un exercice qui découle lui aussi du Plan d’action sur le livre. Ce document ouvre des perspectives intéressantes et conclut les consultations et réflexions menées depuis quelques années sur l’opportunité de modifier la Loi du livre et les règlements qui y sont associés.

« Je souhaite remercier M. Vaugeois pour la réalisation de son mandat. Le rapport qu’il a déposé apporte le point de vue de celui-là même qui a mis en place la Loi du livre en 1981 et il consigne les observations des principaux acteurs de la chaîne québécoise du livre. Il s’agit d’un apport utile à la concrétisation d’une importante mesure du Plan d’action sur le livre », a mentionné le ministre Fortin.

Le rapport complet peut être consulté à partir du lien suivant : https://mcc.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/publications/Rapport_Vaugeois2016.pdf.

Plan d’action sur le livre

Représentant un investissement total de 12,7 M$, le Plan d’action sur le livre propose 12 mesures structurantes pour favoriser l’accès au livre, mettre en valeur la littérature québécoise et optimiser la performance des librairies agréées du Québec. Il s’agit du plus important investissement dans le secteur du livre en près de 20 ans. Né d’une vaste consultation effectuée auprès du milieu québécois du livre, ce plan s’appuie sur le principe que la réussite et la vitalité des librairies agréées constituent une responsabilité partagée entre le gouvernement, l’ensemble des acteurs de la chaîne du livre et les citoyens.

Pour connaître l’ensemble des mesures du Plan d’action sur le livre, visiter le www.mcc.gouv.qc.ca/PlanLivreQC.

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