Placements Culture : un instrument pour accroître les investissements privés dans la culture et les communications
Montréal, le 22 novembre 2005 – La ministre de la Culture et des Communications et ministre responsable de la région de Montréal, Mme Line Beauchamp, et le leader parlementaire adjoint du gouvernement et président du comité d'orientation sur les investissements dans la culture, M. Pierre Moreau, ont participé aujourd'hui au lancement de Placements Culture, un programme qui vise à inciter les particuliers, les sociétés et les fondations privées à donner plus généreusement aux organismes des domaines de la culture et des communications.
À cette occasion, Mme Beauchamp a dévoilé les modalités de fonctionnement de Placements Culture et annoncé qu'elle en confiait l'administration au Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ). Elle a également rendu publics les termes de l'entente conclue entre cette société d'État, la Fondation du Grand Montréal et la Fondation communautaire du grand Québec sur la gestion des fonds placés en vertu de ce programme.
« Placements Culture offre de nouvelles possibilités et de nouvelles compétences pour permettre aux organismes des domaines de la culture et des communications de stabiliser leur situation financière et d'avoir accès à une source de revenus supplémentaire. Je suis convaincue que ce programme contribuera à changer le comportement des particuliers, des sociétés et des fondations privées ainsi qu'à créer des conditions propices à l'accroissement du financement par voie de donation », a déclaré la Ministre.
Placements Culture permet au CALQ d'accorder une subvention de contrepartie à un organisme admissible qui recueille des dons et des contributions auprès de particuliers, d'entreprises ou de fondations privées pour constituer un fonds de dotation et un fonds de réserve. Le montant de l'aide financière accordée varie en fonction des résultats de la campagne de financement menée par l'organisme et de ses revenus annuels. La subvention peut atteindre jusqu'à trois fois le résultat net de la campagne de souscription, mais ne peut excéder 250 000 $.
« Le gouvernement du Québec met en place des conditions nouvelles pour inciter le secteur privé à s'engager plus intensément dans le financement de la culture et des communications. Grâce à Placements Culture, les organismes admissibles disposent désormais d'un levier puissant pour accroître la part des investissements privés dans ces domaines. Le programme, qui s'inspire largement des consultations que j'ai présidées au printemps dernier, répond en partie aux besoins en financement des organismes culturels », a de son côté expliqué M. Pierre Moreau, leader parlementaire adjoint du gouvernement et président du comité d'orientation sur les investissements dans la culture.
Un budget de 5 M$
Le CALQ bénéficie d'un budget de démarrage de 5 M$ pour atteindre les objectifs de Placements Culture. Afin de maintenir l'équité dans les répartitions des subventions entre les organismes de petite taille et les plus grands, une somme de 1,5 M$ sera réservée à des organismes dont les revenus annuels sont de 500 000 $ et moins.
Les contributions et les dons amassés à des fins de dotation à compter du 22 novembre 2005 seront admissibles à une subvention de contrepartie.
Tout organisme à but non lucratif qui est établi et qui exerce ses activités au Québec est admissible à Placements Culture s'il remplit chacune des conditions suivantes : être une œuvre de bienfaisance ou un organisme artistique reconnu en vertu de la Loi sur les impôts, être admissible aux subventions du Ministère, du CALQ ou de la Société de développement des entreprises culturelles et être constitué en société depuis au moins deux ans.
Les fondations communautaires partenaires de Placements Culture
Les organismes qui reçoivent une subvention de Placements Culture pourront confier l'administration de leurs fonds à la fondation communautaire québécoise de leur choix. Ces fondations, qui pratiquent déjà la philanthropie depuis un bon moment, sont dirigées par un conseil d'administration composé de personnalités de la société civile et du monde des affaires. Elles ont à leur service des gestionnaires compétents et fondent leur action sur une politique de placements. Le CALQ a conclu des ententes qui prévoient que la Fondation du Grand Montréal et la Fondation communautaire du grand Québec seront les gestionnaires des sommes placées en vertu de Placements Culture. Des ententes pourraient aussi être conclues avec d'autres fondations communautaires québécoises.
« Les gens d'affaires sont de plus en plus nombreux à mesurer l'importance de la culture dans notre société. En cette ère de mondialisation, ils savent très bien que la création est un passeport indispensable pour se démarquer sur les marchés. Je les invite donc à s'engager aux côtés des organismes qui participeront à Placements Culture et à donner généreusement à leurs campagnes de financement. Unis par un même idéal de société où créativité et prospérité vont de pair, nous pouvons faire beaucoup pour pourvoir la culture ensemble », a conclu la Ministre.
Source :
Claude Rodrigue
Conseiller en communication
Ministère de la Culture et des
Communications
Tél. : 418 380-2363, poste 7217
Information :
Véronik Aubry
Attachée de presse
Cabinet de la ministre de la Culture
et des Communications
Tél. : 418 380-2310
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Date de mise à jour : 16 mars 2015