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Cette section regroupe l’ensemble des publications ministérielles dont les plus récentes apparaissent ci-après.
À noter que depuis le 24 août 2021, les plus récentes versions des publications ministérielles sont publiées directement sur le site Web Québec.ca dans la section Publications du ministère de la Culture et des Communications.
2009-11-18 - Plourde, Michel - Étude synthèse sur les sites archéologiques caractéristiques de l'occupation amérindienne du territoire et sur la contribution scientifique de l'archéométrie (PLOURDE, Michel) >>>
2009-11-06 - Site historique du Village-minier-de-Bourlamaque - cadre de gestion (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>
2009-11-05 - Perceptions et satisfaction des Québécois à l'égard des bibliothèques (Léger Marketing) >>>
2009-11-05 - Lapointe, Manon - De Blanc-Sablon à Tadoussac. L'archéologie de la Côte-Nord en a long à dire (LAPOINTE, Manon) >>>
2009-10-26 - Mémoire déposé dans le cadre de l'instance réglementaire portant sur l'examen de la radio de campus et communautaire (Avis CRTC 2009-418) (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>
2009-10-22 - Lettre au CRTC portant sur la disponibilité des services télévisuels de langue française à l'extérieur du Québec (Avis CRTC 2003-12) (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>
2009-10-22 - Lettre d'appui du MCCCQ à la Magnétothèque pour une distribution obligatoire de son service de radio par tous les réseaux de câblodistribution au Québec (Avis CRTC 2009-56) (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>
2009-10-22 - Lettre au CRTC relative à l'appel d'observations concernant la retransmission des stations de télévision généralistes indépendantes par les entreprises de services de radiodiffusion directe par satellite (Avis CRTC 2009-577) (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>
2009-10-07 - Accueillir les personnes handicapées dans les musées : une démarche simple pour des services adaptés (SSIM - Service de soutien aux institutions muséales) >>>
2009-09-30 - Guide d'application - Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (Direction des programmes - Intégration des arts à l’architecture) >>>
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Date de mise à jour : 24 août 2021