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Publications

Cette section regroupe l’ensemble des publications ministérielles dont les plus récentes apparaissent ci-après.

À noter que depuis le 24 août 2021, les plus récentes versions des publications ministérielles sont publiées directement sur le site Web Québec.ca dans la section Publications du ministère de la Culture et des Communications.

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2008-05-16 - Demande présentée par TQS inc. - Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-05 (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2008-05-08 - Évaluation des ententes 2004-2007 entre le MCCCF et les conseils régionaux de la culture : rapport d'évaluation (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2008-05-02 - Doublage et renouvellement des ententes de distribution (Rapport Heenan) (HEENAN, Roy L.) >>>

2008-03-11 - Bulletin Pour mieux vivre de l'art - mars 2008 (numéro spécial) (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2008-03-06 - Chiffres à l'appui - mars 2007 (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2008-03-02 - Oliver-Lloyd, Vanessa - Le patrimoine archéologique des cimetières euroquébécois (OLIVER-LLOYD, Vanessa) >>>

2008-02-22 - La langue française au Québec : quelques repères (Secrétariat à la politique linguistique) >>>

2008-02-14 - Bulletin Pour mieux vivre de l'art - février 2008 (numéro spécial) (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2008-02-02 - Archéotec - Le patrimoine archéologique des moulins (Archéotec inc.) >>>

2008-02-01 - Mémoire portant sur le tarif d'abonnement aux signaux de la télévision en direct (généraliste) et révision des cadres de réglementation des entreprises de distribution de radiodiffusion et des services de programmation facultatifs (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

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